Nous joindre
X
Rechercher
Publicité

Projet de loi

Le NPD veut réduire le fardeau fiscal des producteurs d'alcools, de vins et de spiritueux

durée 06h00
23 juin 2019
ici

commentaires

ici

likes

imprimante
email
Par Salle des nouvelles

Alors que de plus en plus de microbrasseries, petits vignobles et producteurs de spiritueux canadiens font leur apparition sur le marché des affaires, le Nouveau Parti Démocratique (NPD) présente un projet de loi visant à réduire leur fardeau fiscal afin de les aider à poursuivre leur développement.

« Il ne fait aucun doute que la popularité des produits locaux dans le secteur du vin, de la bière et des spiritueux, est en hausse au pays. Elles créent des emplois locaux et produisent des produits de classe mondiale d’un océan à l’autre, a déclaré la députée Ruth Ellen Brosseau, marraine du projet de loi. Ce crédit d’impôt permettra aux entrepreneurs d’augmenter leur production, d’embaucher et de générer plus de revenus. Cet argent reviendra aux petites entreprises et aidera à stimuler l’économie québécoise et canadienne. »

Ce projet de loi offrirait un crédit d’impôt aux petits distillateurs, brasseurs et vignerons de chez nous qui produisent moins de 15 001 hectolitres (hl) par année, soit un crédit d’impôt automatique à ceux qui produisent de 0 à 5 000 hl par année et un crédit d’impôt basé sur une formule pour ceux qui produisent entre 5001 et 15 000 hl.

« Les gens sont carrément amoureux de leurs microbrasseries, leurs distilleurs et leur vignobles locaux. Ils s’intéressent aux saveurs et aux techniques uniques qu’elles offrent, a déclaré la députée de Berthier-Maskinongé. Je suis vraiment fier que le NPD ait choisi d’appuyer cette industrie florissante. »

Le NPD est déterminé à prendre des mesures immédiates pour encourager la création d’emploi dans les petites entreprises et pour bâtir une économie équilibrée et croit que ce projet de loi va dans ce sens.

RECOMMANDÉS POUR VOUS


Publié le 9 janvier 2026

La démission de Chrystia Freeland, députée de longue date, prend effet aujourd'hui

La démission de l'ancienne ministre des Finances Chrystia Freeland comme députée prend effet aujourd'hui, alors qu'elle accepte un nouveau poste bénévole de conseillère auprès du gouvernement ukrainien. L'absence de Mme Freeland au sein du caucus libéral privera le premier ministre Mark Carney de deux sièges nécessaires pour obtenir la majorité, ...

Publié le 8 janvier 2026

Aucun projet de loi, «rien ne va museler la FTQ», prévient Magali Picard

Projets de loi ou pas, «rien ne va museler la FTQ», prévient la présidente de la FTQ, Magali Picard. Au cours de sa traditionnelle conférence de presse du début d'année, jeudi à Montréal, la présidente de la plus grande centrale syndicale du Québec a ainsi fait référence au projet de loi du ministre du Travail, Jean Boulet, qui établit le ...

Publié le 8 janvier 2026

Le fédéral contribuera au financement des efforts de rachat d'armes à feu au Québec

Le gouvernement fédéral a annoncé qu'il verserait jusqu'à 12,4 millions $ pour couvrir les dépenses du Québec pour la coordination du rachat des armes à feu interdites dans la province. Depuis mai 2020, Ottawa a interdit environ 2500 types d'armes à feu au motif qu'elles ont leur place sur le champ de bataille, et non entre les mains de chasseurs ...